PLU intercommunaux
Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine (63) : modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Coteaux de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier reçu complet le 4 mars 2024 pdf - 1.1 Mo Dossier reçu complet le 4 mars 2024 Dossier retiré le 12 avril 2024 par la personne publique responsable NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
15 mars 2024
Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine (63) : modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Coteaux de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03431 Dossier reçu complet le 12 avril 2024 pdf - 1.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
17 avril 2024