PLU intercommunaux
PLUi - Commune de Douvaine (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (Lycée à Douvaine)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03256 Dossier reçu complet le 05/10/2023 - partie 1 zip - 7.6 Mio Dossier reçu complet le 05/10/2023 - partie 2 zip - 18.6 Mio Dossier reçu complet le 05/10/2023 - partie 3 zip - 19.1 Mio Courrier de la MRAe du 5 décembre 2023 en réponse à la demande d'avis conforme pdf - 1.9 Mio (…)
11 octobre 2023
PLUi de la Semine (74) : Modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03045 Dossier reçu complet le 14/03/2023 pdf - 12.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mars 2023
PLUi du Pays d’Alby (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03311 Dossier reçu complet le 15/12/2023 zip - 18.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 décembre 2023
PLUi-H de Rumilly-Terre de Savoie (74) : Modification n°2 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03173 Dossier reçu complet le 27/07/2023 pdf - 987.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
1er août 2023