Péage-de-Roussillon (38) : PTGE de la nappe alluviale du Rhône - Action n°1 : remise en eau des paléochenaux de l’Ile de la Platière
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05704
-
-
Sur le même sujet
Saint-Siméon-de-Bressieux (38) : prévention des inondations et renaturation de la Baïse et de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05762 Dossier reçu complet le 2 avril 2025 zip - 19 Mio Annexe 5 - plan projet pdf - (…)
14 avril 2025
Notre-Dame-du-Cruet (73) : renouvellement du droit d’eau de la microcentrale hydroélectrique du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05717 Dossier reçu complet le 11 mars 2025 zip - 18.7 Mio Décision du 15 avril 2025 (…)
17 mars 2025
Volvic (63) : DUP du captage du Goulet – procédure de mise en place des périmètres de protection
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04911 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 zip - 22.6 Mio Annexes zip - 20.3 Mio (…)
17 mars 2025
Pennes-le-Sec (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03777 Dossier reçu complet le 11/03/2025 7z - 16.6 Mio La décision est consultable (…)
12 mars 2025