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Pommiers (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03736 Dossier reçu complet le 28/01/2025 pdf - 14.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 février 2025
Quincié-en-Beaujolais (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03810 Dossier reçu complet le 28/03/2025 zip - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2025
Saint-Julien-sur-Bibost (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03926 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 515.4 kio La décision sera rendue au plus tard le 26/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
2 juillet 2025
Saint-Laurent-d’Agny (69) : modification n°7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03985 Dossier reçu complet le 24 juillet 2025 pdf - 251.3 kio La décision sera rendue au plus tard le 24 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
30 juillet 2025
Saint-Martin-en-Haut (69) : Modificationn°1 du PLU, Révision allégée n°1,2,3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01690 -1691- 1692- 1693 L'avis sera rendu au plus tard le 11/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Saint-Pierre-de-Chandieu (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03949 Dossier reçu complet le 11/07/2025 pdf - 872.8 kio La décision sera rendue au plus tard le 11/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
18 juillet 2025
Saint-Symphorien-sur-Coise (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03897 Dossier reçu complet en date du 02/06/2025 pdf - 887 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 juin 2025
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03726 Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 1 7z - 11.4 Mio Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 2 7z - 14.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 janvier 2025