N-S
Pommiers (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03736 Dossier reçu complet le 28/01/2025 pdf - 14.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 février 2025
Quincié-en-Beaujolais (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03810 Dossier reçu complet le 28/03/2025 zip - 5.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 28/05/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2025
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03726 Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 1 7z - 11.4 Mio Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 2 7z - 14.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 janvier 2025
Souzy (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03763 Dossier reçu complet le 25/02/2025 pdf - 2.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 février 2025