N-S
Nyons (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04163 - N 10417 La décision sera rendue au plus tard le 12/02/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2025
Parnans (26) : révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04133 / N 008481/KK AC CC Dossier reçu complet le 6 novembre 2025 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2025
Roussas (26) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04063 Dossier reçu complet le 25/08/2025 pdf - 380.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 août 2025
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03954 Dossier reçu complet le 11/07/2025 pdf - 954.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2025
Saint-Sorlin-en-Valloire (26) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04108 / N 007506/KK AC PLU La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 octobre 2025