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Neuville-sur-Saône (69) : installation d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06113 / N 006389/KK P Dossier reçu complet le 10 octobre 2025 zip - 3.9 Mio Décision motivée du 04/11/2025 pdf - 1.3 Mio
13 octobre 2025
Quincié-en-Beaujolais (69) : plantation d’arbres sur un terrain privé pour une surface de 2,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05652 Dossier reçu complet le 10 février 2025 zip - 9.4 Mio Décision motivée du 14/03/2025 pdf - 816.6 kio
18 février 2025
Rochetaillée-sur-Saône (69) : Aménagement urbain « Jardins du Train Bleu »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-03934 Dossier reçu complet le 06/05/2025 pdf - 1.3 Mio Décision motivée du 06/06/2025 pdf - 1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 mai 2025
Saint-Martin-en-Haut (69) : Projet d’aménagement de la Sablière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06172 - N8250 Décision à rendre au plus tard le 08/12/2025
5 novembre 2025
Saint-Pierre-de-Chandieu (69) : Aménagement d’une plateforme de messagerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05994 Dossier reçu complet le 21/08/2025 zip - 13.4 Mio Décision du 24 septembre 2025 pdf - 288.4 kio
22 août 2025
Saint-Pierre-En-Chandieu (69) : Projet SARPI de collecte – regroupement et pré-traitement de déchets dangereux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-01929 Dossier reçu complet le 21/07/2025 pdf - 1.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 21/09/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 juillet 2025