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Rive-de-Gier (42) : opération entrée Est de la métropole à Rive-de-Gier – aménagement du site de la Verrerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05738 Dossier reçu complet le 19 mars 2025 zip - 20.6 Mio Décision motivée du 23 avril 2025 pdf - 857.8 kio
16 avril 2025
Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : Reboisement résineux sur une friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05952 Dossier reçu complet le 03/07/2025 zip - 2.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 07/08/2025
21 juillet 2025
Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : reconversion de terrain agricole non exploité en terrain forestier par plantation sur une surface de 14 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05926 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 4.1 Mio Décision motivée du 28/07/2025 pdf - 1.1 Mio
30 juin 2025
Saint-Bonnet-le-Courreau (42) : boisement d’une ancienne pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05606 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 pdf - 650.4 kio Compléments en date du 14 mars 2025 pdf - 27.4 kio Décision du 16 avril 2025 pdf - 909.4 kio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante (…)
4 avril 2025
Saint-Etienne (42) : construction d’une nouvelle station tramway « AFPA » sur la ligne T3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05621 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 25 février 2025 pdf - 801.7 kio
29 janvier 2025
Saint-Georges-de-Baroille (42) : création d’une centrale agrivoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05808 Dossier reçu complet le 24 avril 2025 zip - 24.2 Mio Annexes zip - 18.4 Mio Décision motivée du 28/05/2025 pdf - 1011.3 kio
7 mai 2025
Saint-Laurent-la-Conche (42) : déménagement d’une exploitation horticole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05737 Dossier reçu complet le 24 mars 2025 zip - 3 Mio Décision du 28 avril 2025 pdf - 941 kio
25 mars 2025
Saint-Pierre-de-Bœuf (42) : régularisation de travaux sur cours d’eau avec remise en état partielle du cours d’eau et d’une zone humide
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05826 Dossier reçu complet le 30 avril 2025 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 04/06/2025 pdf - 1000.8 kio
12 mai 2025