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Noirétable (42) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc en autoconsommation avec injection de surplus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05929 Dossier reçu complet le 15/07/2025 zip - 11.9 Mio Décision du 13 août 2025 pdf - 1.1 Mio
18 juillet 2025
Régny (42) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 0,854 MWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05977 Dossier reçu complet le 18 juillet 2025 pdf - 16.3 Mio Décision du 22 août 2025 pdf - 1 Mio
12 août 2025
Rive-de-Gier (42) : opération entrée Est de la métropole à Rive-de-Gier – aménagement du site de la Verrerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05738 Dossier reçu complet le 19 mars 2025 zip - 20.6 Mio Décision motivée du 23 avril 2025 pdf - 857.8 kio
16 avril 2025
Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : reboisement résineux sur une friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05952 Dossier reçu complet le 03/07/2025 zip - 2.6 Mio Décision du 7 août 2025 pdf - 1.1 Mio
21 juillet 2025
Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : reconversion de terrain agricole non exploité en terrain forestier par plantation sur une surface de 14 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05926 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 4.1 Mio Décision motivée du 28/07/2025 pdf - 1.1 Mio
30 juin 2025
Saint-Bonnet-le-Courreau (42) : boisement d’une ancienne pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05606 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 pdf - 650.4 kio Compléments en date du 14 mars 2025 pdf - 27.4 kio Décision du 16 avril 2025 pdf - 909.4 kio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante (…)
4 avril 2025
Saint-Chamond (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage de Soulages
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05990 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6 Mio Dossier retiré le 12 septembre 2025 par le pétitionnaire
27 août 2025
Saint-Etienne (42) : construction d’une nouvelle station tramway « AFPA » sur la ligne T3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05621 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 25 février 2025 pdf - 801.7 kio
29 janvier 2025