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Nangy (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03476 Dossier retiré par la mairie le 25/07/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juin 2024
Nangy (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03583 Dossier reçu complet le 30/08/2024 zip - 14.7 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2024
Perrignier (74) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03393 Dossier reçu complet le 31 mai 2024 zip - 8 Mo Partie 2 zip - 16.8 Mo Partie 3 pdf - 21.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 juin 2024
Poisy (74) : Modification simplifiée n°7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03397 Dossier reçu complet le 21/03/2024 zip - 9.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 mars 2024
Pringy (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03363 Dossier reçu complet le 13/02/2024 zip - 7.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 11/06/2024 - Dossier recours pdf - 2.1 Mo sous le numéro 3481. La décision est consultable sur le site de la (...)
15 février 2024
Reignier-Esery (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03496 Dossier reçu complet le 04/07/2024 pdf - 1.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
11 juillet 2024
Reignier-Esery (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03536 Dossier reçu complet le 22/07/2024 zip - 22.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Saint-Cergues (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03441 Dossier reçu complet le 13/06/2024 zip - 2.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 juin 2024