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Saint-Jean-d’Aulps (74) : Modification n°1 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03409 Dossier reçu complet le 20/03/2024 - partie 1 zip - 11.5 Mio Dossier reçu complet le 20/03/2024 - partie 2 zip - 14.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 mars 2024
Saint-Laurent (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03377 Dossier reçu complet le 26/02/2024 - partie 1 zip - 20.7 Mio Dossier reçu complet le 26/02/2024 - partie 2 zip - 6.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er mars 2024
Saint-Martin-Bellevue (commune nouvelle de Fillière) (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03375 Dossier reçu complet le 22/02/2024 zip - 16.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Saint-Sigismond (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU n°2 – Réaménagement du Plateau d’Agy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03357 Dossier reçu complet le 08/02/2024 zip - 11.2 Mio Lettre Hors Champ en date du 23/02/2024 pdf - 419 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2024
Seynod (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03364 Dossier reçu complet le 13/02/2024 zip - 7.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 février 2024
Sillingy (74) : Modification n°4 du PLU – secteur du Geneva
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03608 Dossier initial et complement zip - 7.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 27/01/2025- Dossier recours reçu complet le 27/01/2025 pdf - 1.6 Mio . - La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains (…)
4 octobre 2024