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Pusignan (69) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03491 Dossier reçu complet le 20/06/2024 zip - 16.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 juin 2024
Ranchal (69) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03474 Dossier reçu complet le 31 mai 2024 zip - 10.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
3 juin 2024
Régnié-Durette (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03534 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2024
Rontalon (69) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03572 Dossier reçu complet le 21/08/2024 zip - 8.9 Mo La décision sera rendue au plus tard le 21/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
29 août 2024
Sain-Bel (69) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03419 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 16 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 avril 2024
Saint-Pierre-de-Chandieu (69) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03418 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 17.2 Mo Annexes partie 1 pdf - 20.4 Mo Annexes partie 2 pdf - 16 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail (...)
10 avril 2024
Sainte-Catherine (69) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03430 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 17.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 avril 2024
Simandres (69) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03413 Dossier reçu complet le 3 avril 2024 zip - 18.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2024