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Puy-Guillaume (63) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03333 Dossier reçu complet le 16 janvier 2024 zip - 15.1 Mo Réglement graphique extrait pdf - 17.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Pont-du-Château (63) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03432 Dossier reçu complet le 12 avril 2024 zip - 4.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 avril 2024
Saint-Amant-Tallende (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03403 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 3.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2024
Saint-Éloy-Les-Mines (63) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03550 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 7.9 Mo Annexes zip - 22.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 août 2024
Saint-Maurice (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03574 Dossier reçu complet le 26/08/2024 zip - 3.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 septembre 2024
Saulzet-le-Froid (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03464 Dossier reçu complet le 14 mai 2024 zip - 3.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 mai 2024