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Ouches (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03589 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 21.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 5 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2024
Panissières (42) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure de DUP pour l’aménagement d’un îlot végétalisé en centre (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03494 Dossier reçu complet le 21 juin 2024 pdf - 3.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : les annexes sont trop volumineuses pour être publiées sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
3 juillet 2024
Riorges (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03404 Dossier reçu complet le 18 mars 2024 zip - 22.2 Mo Annexe 2 : modifications zonage pdf - 17.4 Mo Annexes zip - 19.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 mars 2024
Roanne (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03362 Dossier reçu complet le 13 février 2024 pdf - 662 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 4 juin 2024 zip - 882 ko enregistré sous le n°2024-ARA-AC-03475 La décision est consultable sur le site de la MRAE au plus tard le 4 août (...)
20 février 2024
Roanne (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03581 Dossier reçu complet le 30 août 2024 zip - 1.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30 octobre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
10 septembre 2024
Saint-Cyr-les-Vignes (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03584 Dossier reçu complet le 2 septembre 2024 zip - 11.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 2 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 septembre 2024
Saint-Martin-d’Estreaux (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03345 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 19.5 Mo Annexe n°4 : réglement écrit modifié pdf - 15.2 Mo Annexe n4 : réglement graphique et formulaire cas par cas zip - 12 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
2 février 2024
Saint-Maurice-en-Gourgois (42) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03344 Dossier reçu complet le 25 janvier 2024 zip - 1.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : l'ensemble du dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
9 février 2024