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Saint-Julien-Mont-Denis (73) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 600 kWc sur un délaissé (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05108 Dossier reçu complet le 30 mars 2024 zip - 1.9 Mo Décision du 3 mai 2024 pdf - 535.2 ko
12 avril 2024
Saint-Julien-Mont-Denis (73) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur un merlon de protection contre les éboulements, situé à (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05109 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 2.6 Mo Décision motivée du 20 juin 2024 pdf - 2.5 Mo
24 mai 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mo Décision du 25 avril 2024 pdf - 494.8 ko
26 mars 2024
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mo Décision motivée du 13/05/2024 pdf - 282.4 ko
22 avril 2024
Saint-Pierre-d’Albigny (73) : Aire de service vélo - Aire mutualisée aux itinéraires du Tour des Bauges à Vélo et de la Belle (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05110 Dossier reçu complet le 03/05/2024 zip - 7.2 Mo Décision du 29 mai 2024 pdf - 535.6 ko
6 mai 2024
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Aménagement du jardin débutant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05042 Dossier reçu complet le 27/02/2024 zip - 5.5 Mo Décision motivée du 29/03/2024 pdf - 2.3 Mo
29 février 2024
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Construction d’une hélistation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04810 Dossier reçu complet le 13/05/2024 - partie 1 zip - 16 Mo Dossier reçu complet le 13/05/2024 - partie 2 zip - 23.2 Mo Dossier reçu complet le 13/05/2024 - partie 3 zip - 22 Mo Dossier reçu complet le 13/05/2024 - partie 4 zip - 22.8 Mo Dossier reçu complet le 13/05/2024 - partie 5 zip - (...)
15 mai 2024
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Enneigement des pistes « Plan des Veaux » et « Aiguille » sur le domaine skiable de Sainte-Foy-Tarentaise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04981 Courrier Hors Champ en date du 08/02/2024 pdf - 393.9 ko
8 février 2024