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Riotord (43) : Extension de la ZA « La Chavana »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04920 Dossier reçu complet le 29/08/2024 zip - 16.7 Mo Décision du 3 octobre 2024 pdf - 801.5 ko
30 août 2024
Roche-en-Régnier (43) : défrichement de la parcelle AK 321 pour remise en culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05426 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 3.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 28 octobre 2024
25 septembre 2024
Roche-en-Reignier (43) : défrichement d’une surface de 1,28 hectare pour remise en état agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05343 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 zip - 5.6 Mo Décision motivée du 21/08/2024 pdf - 586.5 ko
2 août 2024
Saint-Christophe-sur-Dolaison (43) : création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05276 Dossier reçu complet le 20 juin 2024 zip - 2.2 Mo Décision motivée du 25 juillet 2024 pdf - 574 ko
4 juillet 2024
Saint-Didier-en-Velay (43) : défrichement pour culture de sapins de Noël -
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05396 Dossier reçu complet le 3 septembre 2024 zip - 6.3 Mo Courrier hors champ en date du 27 septembre 2024 pdf - 161.8 ko
30 septembre 2024
Saint-Didier-sur-Doulon (43) : défrichement de la parcelle AV 14 d’une surface de 0,8358 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04993 Dossier reçu complet le 5 février 2024 zip - 8.1 Mo Décision du 11 mars 2024 pdf - 475 ko
9 février 2024
Saint-Jean-d’Aubrigoux (43) : défrichement de 0,63 hectare pour remise en prairie permanente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05011 Dossier reçu complet le 12 février 2024 zip - 8.4 Mo Décision du 18 mars 2024 pdf - 481.3 ko
19 février 2024
Saint-Jean-Lachalm (43) : défrichement de 1,6860 ha pour remise en prairie permanente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05142 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Photos zip - 4.9 Mo Décision du 21 mai 2024 pdf - 523 ko
19 avril 2024