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Pierrelatte (26) : Réalisation d’une serre agricole multichapelle à la production de fraises
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05084 Dossier reçu complet le 02/04/2024 zip - 12.1 Mo Décision motivée du 19/04/2024 pdf - 504.8 ko
3 avril 2024
Pierrelongue (26) : déboisement pour la création de terres agricoles (plantation de vignes) d’une surface de 1,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05014 Dossier reçu complet le 26 février 2024 zip - 21.5 Mo Partie 2 zip - 23.1 Mo Partie 3 zip - 22.6 Mo Partie 4 zip - 13 Mo Décision motivée du 29 mars 2024 pdf - 2.3 Mo
27 février 2024
Recoubeau-Jansac (26) : Extension du camping Couriou
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04932 Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 1 zip - 17.6 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 2 zip - 7.9 Mo Complement au dossier zip - 6.8 Mo Décision motivée du 04/03/2024 pdf - 466 ko
31 janvier 2024
Romans-sur-Isère (26) : Aménagement de l’espace « expositions » sur le secteur des Glycines
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05094 Dossier reçu complet le 03/09/2024 pdf - 526.9 ko Décision motivée du 01/10/2024 pdf - 641.1 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 septembre 2024
Saint Rambert-d’Albon (26) : Projet aménagement immobilier Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04902 Dossier reçu complet le 17/01/2024 - partie 1 zip - 20 Mo Dossier reçu complet le 17/01/2024 - partie 2 zip - 8.3 Mo Dossier retiré le 13/02/2024 par le pétitionnaire
19 janvier 2024
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mo Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 610.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 août 2024
Saint-Vallier (26) : restructuration du site hospitalier : création d’un parking paysager équipé d’ombrières de 74 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 5.5 Mo Décision du 5 mars 2024 pdf - 480.5 ko
6 février 2024
Suze-la-Rousse (26) : installation d’un parc photovoltaïque de 0,99 Mwc sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05395 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 7.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 25 octobre 2024
23 septembre 2024