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Néronde-sur-Dore (63) : défrichement de 1,4365 ha pour augmentation de la surface agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04441 Dossier reçu complet le 27 avril 2023 pdf - 10.1 Mio Décision en date du 1er juin 2023 pdf - 1.3 Mio
5 mai 2023
Orcines (63) : Suppression de timbre poste avec retour à l’agriculture pour les parcelles C 497 derrière Montchatre et C 225 et C 328 à Besse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04458 Dossier reçu complet le 05/05/2023 zip - 9.6 Mio Décision du 9 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
22 mai 2023
Orléat (63) : construction d’une unité de production dans le parc d’activités "Entre Dore et Allier"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04894 Dossier reçu complet le 20 décembre 2023 zip - 3.5 Mio Décision du 24 janvier 2024 pdf - 863.7 kio
27 décembre 2023
Palladuc (63) : extension de la zone d’activités de « Racine »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04388 Dossier reçu complet le 27 mars 2023 zip - 14.8 Mio Annexe - Volet milieu naturel pdf - 13.3 Mio Courrier hors champ en date du 28 avril 2023 pdf - 131 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 17 mai 2023. pdf - 847.9 kio Il est en cours d'instruction. Courrier (…)
24 avril 2023
Riom (63) : création et exploitation d’un forage d’irrigation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04822 Dossier reçu complet le 20 novembre 2023 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 22 décembre 2023 pdf - 427.7 kio
6 décembre 2023
Saint-Anthème (63) : Défrichement sur le site de Prabouré d’une superficie de 1,1803 ha afin de réaliser des parcs pour les chiens de traîneaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04440 Dossier reçu complet le 27/04/2023 pdf - 10.9 Mio Décision motivée du 1er juin 2023 pdf - 1.3 Mio
12 mai 2023
Saint-Donat (63) : Défrichement (1,3 ha) pour remise en état de prairie permanente d’une ancienne parcelle boisée pour l’accueil de bovins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04639 Dossier reçu complet le 18/08/2023 zip - 5.5 Mio Décision en date du 18 septembre 2023 pdf - 367.4 kio
25 août 2023
Saint-Genes-la-Tourette (63) : Défrichement de 0,9704ha des Bois « ZE41 Chantagrelet, ZE34 Les Bouleuax, Z081 Creux de la Buge »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04454 Dossier reçu complet le 09/05/2023 zip - 6.6 Mio Décision en date du 9 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
17 mai 2023