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Pierrelatte (26) : boisement de deux parcelles agricoles communales de 3,4 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04914 Dossier reçu complet le 28 décembre 2023 zip - 9.2 Mo Décision du 1er février 2024 pdf - 434.1 ko
12 janvier 2024
Pierrelatte (26) : Construction d’un hôtel et de son parking de 76 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04725 Dossier reçu complet le 11/10/2023 - partie 1 zip - 19.9 Mo Dossier reçu complet le 11/10/2023 - partie 2 zip - 17.8 Mo Dossier reçu complet le 11/10/2023 - partie 3 zip - 22.8 Mo Décision motivée du 10/11/2023 pdf - 456.9 (...)
12 octobre 2023
Pierrelatte (26) : Extension des ateliers de l’entreprise Rozier par la construction d’un hangar de stockage de matériaux et de locaux pour le (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04403 Dossier reçu complet le 20/04/2023 zip - 20.4 Mo Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 474.1 ko
21 avril 2023
Pierrelatte (26) : Plan d’Otium – Création d’une zone de loisirs et de tourisme (parc résidentiel de loisirs et de tourisme avec creusement d’un lac (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04813 Dossier reçu complet le 15/11/2023 zip - 5.9 Mo Décision motivée du 19/12/2023 pdf - 452.2 ko
22 novembre 2023
Romans-sur-Isère (26) : Construction d’une surface commerciale Grand-Frais (10-12 avenue de la Déportation)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04326 Dossier reçu complet le 01/03/2023 - partie 1 zip - 10.5 Mo Dossier reçu complet le 01/03/2023 - partie 2 zip - 17.4 Mo 20230320-Complementaudossier pdf - 20.4 ko Décision rendue en date du 22/03/2023 pdf - 428.9 (...)
2 mars 2023
Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26) : Création d’un parc de loisirs nature de 3,5 ha au nord-ouest du Domaine du Lac de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04442 Dossier reçu complet le 02/05/2023 pdf - 2.6 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 12/05/2023 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 mai 2023
Saint-Maurice-sur-Eygues (26) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur une partie d’une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04575 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 2.1 Mo Décision motivée du 07/09/2023 pdf - 205.2 ko
9 août 2023
Sauzet (26) : Implantation d’une serre multichapelle en verre de type Venlo avec intégration d’un générateur photovoltaïque en toiture sud (15 352 m²- (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04507 Dossier reçu complet le 26/06/2023 zip - 9.2 Mo Décision du 31 juillet 2023 pdf - 211.2 ko
28 juin 2023