Montaud (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2016-ARA-DUPP-260
Sur le même sujet
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision sera rendue au plus tard le 11 (...)
3 mai 2024
Coublevie (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03401 Dossier reçu complet le 29/04/2024 zip - 6.3 Mo La décision sera rendue au plus (...)
30 avril 2024
La Sure-en-Chartreuse (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03402 Dossier reçu complet le 17/04/2024 pdf - 579 ko La décision sera rendue au plus (...)
19 avril 2024
Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mo La décision sera rendue au (...)
13 mars 2024