Mercuer (07) : défrichement pour une opération de lotissement de 4 lots amenés à recevoir des constructions à usage d’habitation

Publié le 11/07/2023 | Mis à jour le 01/08/2023

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04542
-

-

Sur le même sujet

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05980 Dossier reçu complet le 22 juillet 2025 zip - 12.8 Mio Décision à rendre au plus (…)

1er août 2025

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05960 Dossier reçu complet le 10 juillet 2025 zip - 3.6 Mio Décision à rendre au plus (…)

1er août 2025

NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)

31 juillet 2025

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05978 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 2.3 Mio Décision à rendre au plus (…)

30 juillet 2025

Haut de page