Les Ternes (15) : Actualisation du zonage d’assainissement

Demande de cas par cas
- Dossier n°2016-ARA-DUPP-00204
- 

décision signée en date du 19/12/2016 pdf - 176.2 kio

Partager la page

Sur le même sujet

Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

30 avril 2025

Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

24 avril 2025

Morestel (38) : zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03817 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue (…)

  • K/K PP eau

24 avril 2025

Granieu (38) : zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03814 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 7 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

24 avril 2025

Haut de page