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Eau Nature Biodiversité

Les doctrines régionales

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publié le 30 mai 2022 (modifié le 2 août 2022)

21/10/2021 : Orientation pour l’adaptation au changement climatique des peuplements forestiers vulnérables ou dépérissant en fonction des enjeux

* orientations pour l’adaptation au changement climatique des peuplements forestiers vulnérables ou dépérissants en fonction des enjeux présents (format pdf - 1.1 Mo - 02/08/2022)

* tableau synthèse des orientations proposées en fonction des enjeux (format pdf - 39 ko - 02/08/2022)

23/11/2020 : Doctrine régionale relative aux conditions de dispense d’évaluation d’incidences Natura 2000 pour les documents de gestion durable en zone de protection spéciale (ZPS)

* doctrine régionale dispense d’évaluation des incidences pour les DGD forestiers en ZPS (format pdf - 879.9 ko - 02/08/2022)