La Motte-Servolex (73) : Défrichement relatif à l’implantation d’un bassin de récupération des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05936
-
-
- Décision à rendre au plus tard le 13/08/2025
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05936
-
-
- Décision à rendre au plus tard le 13/08/2025
Sur le même sujet
Saint-Just-Malmont (43) : Défrichement d’une parcelle B342 située au lieu dit "Le creux" pour la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05956 Dossier reçu complet le 21/07/2025 zip - 9.9 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
29 juillet 2025
Cours (69) : Boisement et déboisement de parcelles voisines sur le village de Thel (surface de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05938 Dossier reçu complet le 21/07/2025 zip - 2.8 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
22 juillet 2025
Tronget et Rocles (03) : Plantation forestière sur une surface de 3,85 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05930 Dossier reçu complet le 21/07/2025 zip - 2.8 Mio Décision motivée du (…)
22 juillet 2025
Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : Reboisement résineux sur une friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05952 Dossier reçu complet le 03/07/2025 zip - 2.6 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
21 juillet 2025