Infrastructures de transports
Photovoltaïque, lignes électriques, canalisations, hydroliennes
Montélimar (26) : Aménagement d’un parking devant le collège Europa, chemin des Peupliers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02942 Dossier reçu complet le 21/01/2021 zip | 5 Mo Télécharger Décision motivée le 25/02/2021 pdf | 532.1 ko Télécharger
25 janvier 2021
Vorey (43) : calibrage et rectification de la RD 103
Demande d'examen au cas par cas Décision n° 2020-ARA-KKP-2449 Dossier reçu complet le 12 février 2020 pdf | 7.6 Mo Télécharger Décision du 13 mars 2020 pdf | 1.9 Mo Télécharger NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne dans son intégralité. Vous pouvez en obtenir copie en adressant votre demande à l'adresse suivante : (...)
19 février 2020
Machilly, (74) : Parc relais
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2240 pdf | 3 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 21/10/2019 Périmetre du projet pdf | 993.5 ko Télécharger Plan du projet pdf | 804.9 ko Télécharger Décision signée le 20/11/2019 pdf | 1.8 Mo Télécharger
22 octobre 2019