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Lépin-le-Lac (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03966 Dossier reçu complet le 16/07/2025 zip - 8.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Les Allues (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03734 Dossier reçu complet le 27/01/2025 pdf - 1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Les Allues (73) : révison allégée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03844 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 zip - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 avril 2025
Mâcot-la-Plagne (73) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04086 Dossier reçu complet le 22 septembre 2025 zip - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 22 novembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 septembre 2025
Mollettes (73) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03989 Dossier reçu complet le 25 juillet 2025 zip - 5.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 juillet 2025
Montvalezan (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03890 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 394 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 mai 2025
Moûtiers (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03796 Dossier reçu complet le 25/03/2025 - partie 1 zip - 24.3 Mio Dossier reçu complet le 25/03/2025 - partie 2 zip - 14.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 mars 2025