H-M
La Roche-de-Glun (26) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03958 Dossier reçu complet le 15/07/2025 zip - 16.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
23 juillet 2025
Laveyron (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03794 Dossier reçu complet le 19/03/2025 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025
Les Tourrettes (26) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03899 Dossier reçu complet le 05/06/2025 zip - 4.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 juin 2025
Marsaz (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03778 Dossier reçu complet le 11/03/2025 zip - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2025
Mollans-sur-Ouvèze (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03711 Dossier reçu complet le 28/01/2025 zip - 22.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 janvier 2025
Montceaux (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03885 Dossier reçu complet le 19/05/2025 pdf - 4.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
22 mai 2025