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Jonzier-Epagny (74) : création d’un piézomètre de surveillance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06018 Dossier reçu complet le 14 août 2025 zip - 9.3 Mio Décision du 17 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
20 août 2025
La Rivière-Enverse (74) : création d’un forage de reconnaissance de 60 à 70 mètres de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre das une zone (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06118 Dossier reçu complet le 2 octobre 2025 pdf - 4.8 Mio Décision motivée du 06/11/2025 pdf - 1.3 Mio
6 octobre 2025
Le Grand-Bornand (74) : création d’une plage de dépôt de matériaux solides sur le torrent La Duche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06175 / N 008258/KK P Dossier reçu complet le 03/11/2025 zip - 20.1 Mio Décision du 8 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 novembre 2025
Le Grand-Bornand (74) : création d’une voirie de desserte sur le secteur du Clos du Pin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05616 Dossier reçu complet le 07/03/2025 pdf - 776.2 kio Décision du 11 avril 2025 pdf - 889.5 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 mars 2025
Les Gets (74) : renouvellement de la telecabine Mont-Chery
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06082 / 005481/KK P Dossier reçu complet le 16 septembre 2025 zip - 22.5 Mio Décision motivée en date du 20/10/2025 pdf - 1.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse : (…)
26 septembre 2025
Les Gets (74) : restauration et valorisation du lit et des berges du torrent de l’Arpettaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06189 / N 008756/KK P Dossier reçu complet le 13 novembre 2025 zip - 15.9 Mio Plan de synthèse pdf - 23.6 Mio Dossier retiré le 17 décembre 2025 par le pétitionnaire
24 novembre 2025
Leschaux (74) : sécurisation de l’alimentation en eau potable de la calotte sommitale du Semnoz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06202 / N 008941/KK P Dossier reçu complet le 18 novembre 2025 zip - 10.9 Mio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 décembre 2025
Lugrin (74) : modification de l’entrée d’un port privé sur le Lac Léman
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05692 Dossier reçu complet le 27 février 2025 zip - 4.5 Mio Décision du 2 avril 2025 pdf - 870.1 kio
10 mars 2025