H-M
L’Horme (42) : construction de bâtiments à usage de restauration, de loisirs et de résidence séniors, en lieu et place d’une friche industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05745 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 zip - 13.4 Mio Engagement du pétitionnaire pdf - 23.7 kio Décision du 6 mai 2025 pdf - 940.7 kio
2 avril 2025
La Valla-sur-Rochefort (42) : défrichement de 1,84 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06044 Dossier reçu complet le 21 août 2025 zip - 15.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 25 septembre 2025
12 septembre 2025
Lentigny (42) : construction d’ombrières agrivoltaïques pour élevage bovin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05590 Dossier reçu complet le 24 janvier 2025 zip - 9.1 Mio Annexe 8 : pré-diagnostic environnemental pdf - 19.7 Mio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 1.1 Mio
31 janvier 2025
Les Noës (42) : boisement d’une surface de 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06034 Dossier reçu complet le 19 août 2025 zip - 8.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23 septembre 2025
21 août 2025
Mably (42) : installation d’ombrières photovoltaïques destinées à l’autoconsommation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05999 Dossier reçu complet le 2 septembre 2025 pdf - 533 kio Décision à rendre au plus tard le 7 octobre 2025 NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 septembre 2025
Marclopt (42) : construction d’une canopée agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05718 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 zip - 11.6 Mio Décision implicite de soumission à évaluation environnementale prise au titre de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement. NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
18 mars 2025