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L’Horme (42) : construction de bâtiments à usage de restauration, de loisirs et de résidence séniors, en lieu et place d’une friche industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05745 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 zip - 13.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 6 mai 2025
2 avril 2025
Lentigny (42) : construction d’ombrières agrivoltaïques pour élevage bovin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05590 Dossier reçu complet le 24 janvier 2025 zip - 9.1 Mio Annexe 8 : pré-diagnostic environnemental pdf - 19.7 Mio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 1.1 Mio
31 janvier 2025
Marclopt (42) : construction d’une canopée agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05718 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 zip - 11.6 Mio Décision implicite de soumission à évaluation environnementale prise au titre de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement. NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
18 mars 2025