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Le Poët-en-Percip (26) : défrichement 5.5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05669 Dossier reçu complet le 14 février 2025 pdf - 3.4 Mio Annexes zip - 22.9 Mio Décision du 21 mars 2025 pdf - 831 kio
25 février 2025
Les Granges-Gontardes (26) : construction d’une salle polyvalente et aménagement des espaces publics et sportifs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05894 Dossier reçu complet le 12 septembre 2025 pdf - 868.1 kio Décision motivée en date du 10/10/2025 pdf - 278 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 septembre 2025
Malataverne (26) : Construction d’un parc photovoltaïque au sol sur terrain en friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05548 Dossier reçu complet le 06/01/2025 zip - 6.8 Mio Décision motivée du 07/02/2025 pdf - 795.2 kio
7 janvier 2025
Margès (26) : réalisation d’un parc agrivoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06101 Dossier reçu complet le 30 octobre 2025 pdf - 3.4 Mio Rapport ZH pdf - 5 Mio Décision motivée du 24 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
2 octobre 2025
Marsanne (26) : Extension du Camping les Bastets pour atteindre 166 emplacements autorisés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05605 Dossier reçu complet le 23/01/2025 - partie 1 zip - 17.7 Mio Dossier reçu complet le 23/01/2025 - partie 2 zip - 10.5 Mio Décision motivée en date du 21/02/2025 pdf - 798.8 kio
24 janvier 2025
Montauban-sur-l’Ouvèze (26) : défrichement de 13 hectares sur 6 parcelles différentes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06125 / 006706/KK P Dossier reçu complet le 6 octobre 2025 zip - 2.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 10 novembre 2025
10 octobre 2025
Montélimar (26) : installation de panneaux solaires sur un bassin d’infiltration (Meyrol)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05903 Dossier reçu complet le 16 juin 2025 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 21/07/2025 pdf - 1.1 Mio
24 juin 2025
Montélimar (26) : installation de panneaux solaires sur un bassin d’infiltration (N7)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05902 Dossier reçu complet le 16 juin 2025 zip - 4.4 Mio Décision motivée du 21/07/2025 pdf - 1.1 Mio
24 juin 2025