H-M
Le Theil (03) : ombrières agrivoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06258 / N 010716/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 zip - 7.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 21 janvier 2026
22 décembre 2025
Loddes (03) : boisement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05714 Dossier reçu complet le 10 mars 2025 zip - 8.2 Mio Décision du 14 avril 2025 pdf - 905 kio
18 mars 2025
Lusigny (03) : boisement de 5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05827 Dossier reçu complet le 24 juin 2025 zip - 4.5 Mio Décision motivée du 28/07/2025 pdf - 1.1 Mio
24 juin 2025
Montluçon (03) : aménagement du stade Pierre Dupont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05819 Dossier reçu complet le 28 avril 2025 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 02/06/2025 pdf - 998 kio
5 mai 2025
Montluçon (03) : rénovation et transformation d’un bâtiment industriel en commerces + aire de stationnement de 63 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05998 Dossier reçu complet le 7 août 2025 zip - 7.3 Mio Décision du 11 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
8 août 2025