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Hauteluce (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03554 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 374.9 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
8 août 2024
Les Allues (73) : révision allégée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03597 Dossier reçu complet le 13 septembre 2024 zip - 19.1 Mo La décision sera rendue au plus tard le 13 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 septembre 2024
Montvalezan (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03461 Dossier reçu complet le 07/05/2024 pdf - 1.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
15 mai 2024