H-M
Hauteluce (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03554 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 374.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2024
Jarrier (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03680 dossier reçu complet le 05/12/2024 zip - 4.1 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 30/01/2025
5 décembre 2024
Les Allues (73) : révision allégée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03597 Dossier reçu complet le 13 septembre 2024 zip - 19.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 septembre 2024
Marthod (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03651 Dossier reçu complet le 26/11/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 novembre 2024
Montvalezan (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03461 Dossier reçu complet le 07/05/2024 pdf - 1.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 mai 2024