H-M
Jons (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03407 Dossier reçu complet le 19/03/2024 pdf - 576.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 mars 2024
La Clusaz (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03682 Dossier reçu complet le 09/11/2024 pdf - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 09/02/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
13 décembre 2024
Lancié (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03387 Dossier reçu complet le 05/03/2024 zip - 2.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2024
Lantignié (69) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03528 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 11.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2024
Lucenay (69) : Modification n°1 de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03627 Dossier reçu complet le 18/10/2024 pdf - 971.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 octobre 2024
Marcy (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03665 dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 512.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 décembre 2024