H-M
La Morte (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03671 dossier reçu complet le 03/12/2024 pdf - 995.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 décembre 2024
La Murette (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03352 Dossier reçu complet le 02/02/2024 - partie 1 zip - 12.4 Mio Dossier reçu complet le 02/02/2024 - partie 2 zip - 20.4 Mio Retrait du dossier en date du 11/03/2024
7 février 2024
La Murette (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03544 Dossier reçu complet le 29/07/2024 pdf - 856.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 juillet 2024
Laval-en-Belledonne (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03371 Dossier reçu complet le 21/02/2024 zip - 18.3 Mio Dossier et Complément Recours zip - 2.6 Mio La décision est consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html Ce dossier a fait l'objet d'une (…)
26 février 2024
Les Roches-de-Condrieu (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03622 Dossier reçu complet le 14/10/2024 pdf - 420.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 octobre 2024
Lumbin (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03341 Dossier reçu complet le 22/01/2024 - partie 1 zip - 12.6 Mio Dossier reçu complet le 22/01/2024 - partie 2 zip - 12 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024