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La Baume d’Hostun (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03506 Dossier reçu complet le 08/07/2024 pdf - 903.3 ko La décision sera rendue au plus tard le 08/09/2024, et sera consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html NB : certains documents étant trop (...)
10 juillet 2024
Livron-sur-Drôme (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03504 Dossier reçu complet le 03/07/2024 zip - 5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 03/09/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2024
Loriol-sur-Drôme (26) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03526 Dossier reçu complet le 18/07/2024 zip - 7.9 Mo La décision sera rendue au plus tard le 18/09/2024, et sera consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html
23 juillet 2024
Marges (26) : Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU (Agrandissement d’un espace de stockage pour la Société REFRESCO (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03325 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 14.2 Mo Complément au dossier pdf - 1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 janvier 2024
Montéléger (26) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03394 Dossier reçu complet le 08/03/2024 pdf - 9.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2024
Montélimar (26) : Modification de droit commun n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03420 Dossier reçu complet le 02/04/2024 pdf - 8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
3 avril 2024