H-M
La Baume d’Hostun (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03506 Dossier reçu complet le 08/07/2024 pdf - 903.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2024
La Bégude-de-Mazenc (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03688 dossier reçu complet le 11/12/2024 zip - 22 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2024
La Garde-Adhémar (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03645 dossier reçu complet le 07/11/2024 pdf - 3.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 novembre 2024
Lens-Lestang (26) : révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03594 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 septembre 2024
Livron-sur-Drôme (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03504 Dossier reçu complet le 03/07/2024 zip - 5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2024
Loriol-sur-Drôme (26) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03526 Dossier reçu complet le 18/07/2024 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 juillet 2024
Marges (26) : Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU (Agrandissement d’un espace de stockage pour la Société REFRESCO France)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03325 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 14.2 Mio Complément au dossier pdf - 1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
9 janvier 2024
Montéléger (26) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03394 Dossier reçu complet le 08/03/2024 pdf - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2024