H-M
Miribel (01) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03381 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 17.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAEl]
14 mars 2024
Monthieux (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03447 Dossier reçu complet le 25/04/2024 pdf - 875.2 ko La décision sera rendue au plus tard le 25/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
26 avril 2024
Montluel (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03533 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 8.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 19/09/2024, et sera consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html
22 juillet 2024