H-M
Lhuis (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03620 Dossier reçu complet le 11/10/2024 zip - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 octobre 2024
Mionnay (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU (création d’une salle de multisports)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03615 Dossier reçu complet le 08/10/2024 zip - 19.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2024
Miribel (01) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03381 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 17.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAEl]
14 mars 2024
Monthieux (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03447 Dossier reçu complet le 25/04/2024 pdf - 875.2 kio La décision sera rendue au plus tard le 25/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
26 avril 2024
Montluel (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03533 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 8.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024