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La Chapelle-Rambaud (74) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur une partie de l’ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05114 Dossier reçu complet le 7 juin 2024 zip - 22 Mio Compléments zip - 21.7 Mio Décision motivée du 12/07/2024 pdf - 564.5 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 juin 2024
La Clusaz (74) : aménagement d’une luge sur rail 4 saisons sur le secteur de Bossonet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05237 Dossier reçu complet le 31 mai 2024 zip - 16.9 Mio Décision motivée du 05/07/2024 pdf - 2.5 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 4 septembre 2024 pdf - 932.5 kio enregistrés sous le n°2024-ARA-KKP-5398 Note complémentaire en date du 9 octobre 2024 pdf - 2.6 Mio (…)
5 juin 2024
La Clusaz (74) : Création d’une piste VTT secteur du Crêt du Merle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05070 Dossier reçu complet le 25/03/2024 pdf - 12.1 Mio Décision motivée du 25/04/2024 pdf - 2.4 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 mars 2024
La Roche-sur-Foron (74) : Création d’un complexe culturel et sportif (« Haute-Savoie Arena ») avec parking en silo associé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04916 Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 1 pdf - 520.2 kio Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 2 zip - 18.7 Mio Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 3 zip - 24.1 Mio Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 4 zip - 23.3 Mio Dossier reçu complet le 10/01/2024 (…)
12 janvier 2024
La Tronche (38) : travaux de protection contre les chutes de blocs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05551 Dossier reçu complet le 9 décembre 2024 Décision à rendre au plus tard le 13 janvier 2025 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 décembre 2024
Les Contamines-Montjoie (74) : Aménagement d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05208 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 3 Mio Décision motivée du 07/08/2024 pdf - 611.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2024
Les Gets (74) : restauration et valorisation du lit et des berges du torrent de l’Arpettaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05120 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 1.4 Mio Complément au dossier pdf - 57.5 kio Décision motivée du 01/07/2024 pdf - 556.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
29 mai 2024
Mont-Saxonnex (74) : Projet de via ferrata dans la Gorge du Cé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05062 Dossier reçu complet le 20/06/2024 zip - 24.5 Mio Dossier retiré le 23/07/2024
24 juin 2024