H-M
Les Estables (43) : aménagement d’un stade de Biathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05050 Dossier reçu complet le 29 février 2024 zip - 12.4 Mio Annexes pdf - 11.9 Mio Dossier retiré le 4 avril 2024 par le pétitionnaire
20 mars 2024
Les Estables (43) : aménagement d’un stade de Biathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05119 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 17.6 Mio Décision motivée du 06/05/2024 pdf - 554 kio
5 avril 2024
Les Vastres (43) : défrichement des parcelles AM 40 - AL 11-54 - AN 58 et AW 167
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05576 Dossier reçu complet le 23 décembre 2024 zip - 11.4 Mio Décision du 27 janvier 2025 pdf - 770.8 kio
15 janvier 2025
Mazeyrat-d’Allier (43) : réalisation d’un poste source
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05491 Dossier reçu complet le 24 février 2025 zip - 17.4 Mio Décision motivée du 31 mars 2025 pdf - 923 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 28/05/2025 sous le numéro 5872. Il est en cours de traitement
25 février 2025
Monistrol-sur-Loire (43) : défrichement de 2,27 hectares afin d’augmenter la surface fourragère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05357 Dossier reçu complet le 2 août 2024 zip - 1.1 Mio Décision motivée du 06/09/2024 pdf - 598.6 kio
9 août 2024
Monistrol-Sur-Loire (43) : défrichement de 3 parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05270 Dossier reçu complet le 16 juillet 2024 zip - 6.2 Mio Complement au dossier du 19/08/2024 pdf - 62.8 kio 20240820-complementphotos zip - 605.7 kio Décision motivée du 20/08/2024 pdf - 598.7 kio
25 juillet 2024
Monlet (43) : défrichement de parcelles d’une surface de 1,51 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05118 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 10.8 Mio Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 527.6 kio
3 mai 2024
Montregard (43) : déboisement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05509 Dossier reçu complet le 27 novembre 2024 zip - 6.9 Mio Décision du 30 décembre 2024 pdf - 719.1 kio
30 décembre 2024