H-M
Les Estables (43) : aménagement d’un stade de Biathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05050 Dossier reçu complet le 29 février 2024 zip - 12.4 Mo Annexes pdf - 11.9 Mo Dossier retiré le 4 avril 2024 par le pétitionnaire
20 mars 2024
Les Estables (43) : aménagement d’un stade de Biathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05119 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 17.6 Mo Décision motivée du 06/05/2024 pdf - 554 ko
5 avril 2024
Monistrol-sur-Loire (43) : défrichement de 2,27 hectares afin d’augmenter la surface fourragère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05357 Dossier reçu complet le 2 août 2024 zip - 1.1 Mo Décision motivée du 06/09/2024 pdf - 598.6 ko
9 août 2024
Monistrol-Sur-Loire (43) : défrichement de 3 parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05270 Dossier reçu complet le 16 juillet 2024 zip - 6.2 Mo Complement au dossier du 19/08/2024 pdf - 62.8 ko 20240820-complementphotos zip - 605.7 ko Décision motivée du 20/08/2024 pdf - 598.7 ko
25 juillet 2024
Monlet (43) : défrichement de parcelles d’une surface de 1,51 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05118 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 10.8 Mo Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 527.6 ko
3 mai 2024
Montusclat (43) : boisement de 6800 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05238 Dossier reçu complet le 1er juin 2024 zip - 1.5 Mo Décision du 5 juillet 2024 pdf - 550.7 ko
5 juin 2024