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Le Crozet (42) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur les parcelles B141, B142 et B451 au lieu-dit "Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04918 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 7.4 Mo Décision du 22 février 2024 pdf - 474.4 ko
22 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,187 hectare de la parcelle A 946 pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05013 Dossier reçu complet le 13 février 2024 zip - 7.5 Mo Décision motivée du 18/03/2024 pdf - 471.7 ko
16 février 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,40 ha et plantation d’une parcelle de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04923 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 7.9 Mo Décision motivée du 15 février 2024 pdf - 450.5 ko
15 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement d’une surface de 0,40 hectare et plantation d’une parcelle de vignes AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05359 Dossier reçu complet le 2 août 2024 zip - 10.8 Mo Décision motivée du 06/09/2024 pdf - 618.6 ko
2 août 2024
Marcilly-le-Châtel (42) : construction d’une centrale photovoltaique au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05380 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 14.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 28 octobre 2024
25 septembre 2024