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Le Coteau (42) : création d’un magasin Aldi et d’une zone de stationnement – réhabilitation d’une friche industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05441 Dossier reçu complet le 18 octobre 2024 zip - 20.4 Mio Annexes zip - 19.3 Mio Annexe 3 - étude de trafic pdf - 18.9 Mio Décision du 22 novembre 2024 pdf - 701.9 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse (…)
29 octobre 2024
Le Crozet (42) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur les parcelles B141, B142 et B451 au lieu-dit "Les Rats"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04918 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 7.4 Mio Décision du 22 février 2024 pdf - 474.4 kio
22 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,187 hectare de la parcelle A 946 pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05013 Dossier reçu complet le 13 février 2024 zip - 7.5 Mio Décision motivée du 18/03/2024 pdf - 471.7 kio
16 février 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,40 ha et plantation d’une parcelle de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04923 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 15 février 2024 pdf - 450.5 kio
15 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement d’une surface de 0,40 hectare et plantation d’une parcelle de vignes AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05359 Dossier reçu complet le 2 août 2024 zip - 10.8 Mio Décision motivée du 06/09/2024 pdf - 618.6 kio
2 août 2024
Marcilly-le-Châtel (42) : construction d’une centrale photovoltaique au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05380 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 14.4 Mio Courrier d'engagement en date du 17 octobre 2024 pdf - 332.1 kio Décision du 18 octobre 2024 pdf - 661.8 kio
25 septembre 2024
Marols (42) : premier boisement d’une superficie 0,63 hectare pour production sylvicole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05468 Dossier reçu complet le 18 octobre 2024 zip - 3.8 Mio Décision du 21 novembre 2024 pdf - 715.9 kio
21 octobre 2024
Montverdun (42) : boisement d’une ancienne terre non exploitée 0,52 ha et reboisement d’un petit îlot boisé 0,14 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05530 Dossier reçu complet le 25 novembre 2024 zip - 626.2 kio Décision du 30 décembre 2024 pdf - 728.1 kio
29 novembre 2024