H-M
Izeaux (38) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05354 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 17 Mo Décision motivée du 05/09/2024 pdf - 602.6 ko
9 août 2024
Jarrie (38) : agrandissement d’une aire de stationnements et déplacement d’une structure légère à destination de stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05271 Dossier reçu complet le 18 juin 2024 zip - 4.8 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 5 juillet 2024
26 juin 2024
La Buissière (38) : aménagement d’un parking de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05157 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 18.3 Mo Annexe 10 : diagnostic écologique pdf - 12 Mo Décision du 28 mai 2024 pdf - 556.5 ko
2 mai 2024
La Sure-en-Chartreuse (38) : Défrichement de 2,10 hectares d’une plantation d’épicéas pour être remis en prairie permanente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05177 Dossier reçu complet le 06/05/2024 zip - 3.6 Mo Décision du 10 juin 2024 pdf - 513.6 ko
7 mai 2024
Laval-en-Belledonne (38) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05217 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 3.7 Mo Décision du 21 juin 2024 pdf - 549 ko
28 mai 2024
Laval-en-Belledonne (38) : réouverture d’une parcelle pour utilisation agricole par des travaux de défrichement de 0,65 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05215 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 5.2 Mo Décision du 21 juin 2024 pdf - 541.4 ko
28 mai 2024
Le Cheylas (38) : aménagement d’une partie du secteur du « Clos du Village »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05057 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 8.4 Mo Décision motivée du 17/06/2024 pdf - 2.4 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
27 mai 2024
Les Deux-Alpes (38) : Parking public des Glaciers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05340 Dossier reçu complet le 01/08/2024 zip - 6.5 Mo Décision motivée du 05/09/2024 pdf - 607.4 ko
2 août 2024