H-M
Haut-Valromey (01) : création d’un stade de VTT et d’une pumptrack sur le site des Plans d’Hotonnes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05221 Dossier reçu complet le 13/08/2024 zip - 18.7 Mo Décision motivée du 17 septembre 2024 pdf - 634.8 ko
14 août 2024
Injoux-Génissiat (01) : Création d’un parcours Pumptrack
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04906 Dossier reçu complet le 13/06/2024 - partie 1 zip - 15.3 Mo Dossier reçu complet le 13/06/2024 - partie 2 zip - 14.8 Mo Décision motivée du 17/07/2024 pdf - 591.3 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 6 septembre 2024 pdf - 477.6 ko enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-05432 (...)
24 juin 2024
La Boisse (01) : entrepôts logistiques sur le Parc d’activités de la Boisse-Montluel-Dagneux (« les Prés Seigneurs »)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05122 Dossier reçu complet le 6 avril 2024 pdf - 297.7 ko Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 535.5 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 avril 2024
Lavours (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol des Isserts
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05245 Dossier reçu complet le 5 juin 2024 zip - 6.9 Mo Décision du 9 juillet 2024 pdf - 560.1 ko
13 juin 2024
Marsonnas (01) : réaménagement du carrefour RD26xRD28xVC de la Forêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05448 Dossier reçu complet le 2 octobre 2024 zip - 13.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 6 novembre 2024
4 octobre 2024
Massieux (01) : Réhabilitation d’un site pour implantation d’une zone commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05349 Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 1 zip - 23.7 Mo Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 2 zip - 22.3 Mo Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 3 zip - 116.8 ko Décision motivée du 11/09/2024 pdf - 643.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être (...)
8 août 2024
Meximieux (01) : Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04780 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 182.5 ko Décision motivée du 27/03/2024 pdf - 2.3 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er mars 2024