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La Boisse (01) : entrepôts logistiques sur le Parc d’activités de la Boisse-Montluel-Dagneux (« les Prés Seigneurs »)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05122 Dossier reçu complet le 6 avril 2024 pdf - 297.7 ko Décision à rendre au plus tard le 11 mai 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 avril 2024
Meximieux (01) : Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04780 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 182.5 ko Décision motivée du 27/03/2024 pdf - 2.3 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er mars 2024