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Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 26/09/2023
12 septembre 2023
Les Ardillats (69) : défrichement d’une surface de 26 190 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4309 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 2.3 Mo Décision du 17 mars 2023 pdf - 1.1 Mo
23 février 2023
Létra (69) : boisement friches de la grenouillère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04476 Dossier reçu complet le 12 juin 2023 zip - 8 Mo Décision du 13 juillet 2023 pdf - 1.4 Mo
19 juin 2023
Lyon (69) : réaménagement des quais de la rive droite du Rhône (Quais Lassagne, Moulin, Courmont, Gaille)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04576 Dossier reçu complet le 26 septembre 2023 zip - 13.6 Mo Annexe 6 : inventaires écologiques pdf - 14.7 Mo Pièces complémentaires zip - 12.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 31 octobre 2023 NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur (...)
27 septembre 2023
Lyon 2ème (69) : Réhabilitation du centre d’échanges Lyon Perrache
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04602 Dossier reçu complet le 03/08/2023 pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 07/09/2023 pdf - 447.3 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 août 2023
Lyon 7ème (69) : Construction d’un bâtiment d’activités productives pour accueillir des laboratoires de recherche, de production et bureaux (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04280 Dossier reçu complet le 10/05/2023 zip - 21.6 Mo Décision du 7 juin 2023 pdf - 485.5 ko
16 mai 2023
Lyon 7ème (69) : Projet de construction de 4 bâtiments de type tertiaire pour des activités de laboratoire dans le domaine des sciences de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04306 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip - 21.2 Mo Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 489.9 ko
26 mai 2023
Lyon 8ème (69) : Réaménagement de l’avenue des Frères Lumière, de la rue du Premier Film et de la rive Ouest de la place Ambroise (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04395 Dossier reçu complet le 03/04/2023 zip - 1.4 Mo Décision motivée du 04/05/2023 pdf - 457.4 ko
11 avril 2023