H-M
Jons (69) et Balan et Niévroz (01) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 26/09/2023
12 septembre 2023
Les Ardillats (69) : défrichement d’une surface de 26 190 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4309 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 2.3 Mio Décision du 17 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
23 février 2023
Létra (69) : boisement friches de la grenouillère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04476 Dossier reçu complet le 12 juin 2023 zip - 8 Mio Décision du 13 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
19 juin 2023
Lyon (69) : réaménagement des quais de la rive droite du Rhône (Quais Lassagne, Moulin, Courmont, Gaille)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04576 Dossier reçu complet le 26 septembre 2023 zip - 13.6 Mio Annexe 6 : inventaires écologiques pdf - 14.7 Mio Pièces complémentaires zip - 12.6 Mio Décision motivée du 23/10/2023 pdf - 401.5 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le (…)
27 septembre 2023
Lyon 1er et Lyon 2éme (69) : Apaisement de la Presqu’île de Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04866 Dossier reçu complet le 11/12/2023 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 15/01/2024 pdf - 235.2 kio
15 décembre 2023
Lyon 2ème (69) : Réhabilitation du centre d’échanges Lyon Perrache
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04602 Dossier reçu complet le 03/08/2023 pdf - 1.4 Mio Décision motivée du 07/09/2023 pdf - 447.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Lyon 7ème (69) : Construction d’un bâtiment d’activités productives pour accueillir des laboratoires de recherche, de production et bureaux associés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04280 Dossier reçu complet le 10/05/2023 zip - 21.6 Mio Décision du 7 juin 2023 pdf - 485.5 kio
16 mai 2023
Lyon 7ème (69) : Projet de construction de 4 bâtiments de type tertiaire pour des activités de laboratoire dans le domaine des sciences de la vie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04306 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip - 21.2 Mio Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 489.9 kio
26 mai 2023