H-M
La Chapelle-Bertin (43) : boisement de 1.4 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04850 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 pdf - 1.9 Mio Dossier retiré le 04/01/2024 par le pétitionnaire
6 décembre 2023
La Chapelle-Geneste (43) : Défrichement pour conversion en praire permanente d’une surface de 2,46 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04360 Dossier reçu complet le 20/03/2023 pdf - 8 Mio Décision en date du 24 avril 2023 pdf - 1.7 Mio
5 avril 2023
Landos (43) : défrichement de 1,40 hectare pour agrandissement de la surface d’exploitation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4331 Dossier reçu complet le 7 mars 2023 zip - 5.5 Mio Décision en date du 11 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
17 mars 2023
Le Monastier-sur-Gazeille (43) : plantation agroforestière de Paulownia (5,5 ha) pour la production de bois d’œuvre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4694 Dossier reçu complet le 20 septembre 2023 zip - 1.7 Mio Décision motivée du 23 octobre 2023 pdf - 250.2 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 septembre 2023
Le Puy-en-Velay (43) : site "Stade Causans" - réhabilitation de terrains de sport et des stationnements avec reprise de l’enrobé existant, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04616 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 9.3 Mio Décision motivée du 06/09/2023 pdf - 361.5 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 août 2023
Loudes (43) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4392 Dossier reçu complet le 28 avril 2023 zip - 13.6 Mio Décision en date du 2 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
12 avril 2023
Mas-de-Tence (43) : remise en culture de parcelles forestières d’un surface de 1,2688 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04748 Dossier reçu complet le 12 octobre 2023 zip - 7.5 Mio Décision du 16 novembre 2023 pdf - 392.6 kio
18 octobre 2023
Monistrol-sur-Loire (43) : extension de la Zone d’Activités du Mazel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04804 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 20.3 Mio Décision motivée du 5 janvier 2024 pdf - 2.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 décembre 2023