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Les Tourrettes (26) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04356 Dossier reçu complet le 16/03/2023 zip - 5.6 Mo Décision du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
27 mars 2023
Malataverne (26) : Aménagement d’une plateforme de stockage de véhicules d’occasion roulants destinés à des professionnels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04417 Dossier reçu complet le 03/05/2023 pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 02/06/2023 pdf - 558.1 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 mai 2023
Malataverne (26) : construction de deux ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04321 Dossier reçu complet le 13 mars 2023 zip - 3.6 Mo Décision du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
14 mars 2023