H-M
Jongieux (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03216 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2023
La Chambre (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03228 Dossier reçu complet le 11/09/2023 zip - 5.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023
La Léchère (73) Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-03205 Dossier recu complet le 11/08/23 7z - 12.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 août 2023
Moûtiers (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03019 Dossier reçu complet le 20/02/2023 pdf - 3.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 février 2023